les députés

pour siéger, dans les régions

au sein du conseil d'administration de l'agence régionale de santé

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

(LR)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024

Députés

Titulaires, Suppléants

Bureau de la Commission des affaires sociales

Bureau de la COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES

Bureau de la COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES

Commission des affaires sociales

GROUPE LES RÉPUBLICAINS

(59 membres)

N

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

Bureau de la Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la securité sanitaire

Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire

député de l'Isère

membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement

1°

membres désignés

Par la présidente de l'Assemblée nationale

Titulaire

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion, de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion, de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023

Députés

Titulaires, Suppléants

les députés

s organismes extraparlementaires

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

dans les cadres des officiers de réserve

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

I. - ASPIRANTS

Corps des médecins des armées

Au grade de médecin de réserve

Les médecins aspirants de réserve

Fraction de contingent 1996/04